Mentions légales

1. Éditeur du site 

Le site instantsditvin.com est édité par : 

INSTANTS DIT VIN 

Société par actions simplifiée (SAS) au capital de 1 000 € 

Immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Pontoise sous le numéro 908 402 357 SIRET : 908 402 357 00010 

N° de TVA intracommunautaire : FR37908402357 

Siège social : 

8 rue du Pont Vert 

95310 Saint-Ouen-l’Aumône – France 

Présidente : Sophie Archimbaud 

E-mail : contact@instantsditvin.com 

Téléphone : 07 50 93 31 05 

2. Directrice de la publication 

La directrice de la publication est Sophie Archimbaud, Présidente de la société INSTANTS DIT VIN.

3. Hébergement 

Le site principal instantsditvin.com est hébergé par IONOS. 

IONOS SARL 

7, place de la Gare 

BP 70109 

57201 Sarreguemines Cedex 

France 

La plateforme de formation accessible via le sous-domaine formation.instantsditvin.com utilise les  services de Systeme.io. 

4. Propriété intellectuelle 

Les contenus présents sur le site et sur les espaces édités par INSTANTS DIT VIN, notamment les  textes, photographies, vidéos, illustrations, graphismes, logos, documents, supports pédagogiques et  contenus de formation, sont susceptibles d’être protégés par le droit de la propriété intellectuelle. 

Sauf autorisation préalable et écrite de leur titulaire, toute reproduction, représentation, adaptation,  diffusion, mise à disposition ou exploitation, totale ou partielle, de ces contenus est interdite  lorsqu’elle porte atteinte aux droits de propriété intellectuelle applicables.

Les marques, logos, dénominations sociales et autres signes distinctifs appartenant à des tiers restent  la propriété de leurs titulaires respectifs. 

5. Données personnelles 

INSTANTS DIT VIN peut être amenée à collecter et traiter des données personnelles dans le cadre de  l’utilisation du site, des demandes de contact, de l’inscription aux communications, de l’achat de  produits ou services et de l’accès aux formations. 

Ces traitements sont réalisés conformément à la réglementation applicable en matière de protection  des données personnelles, notamment au Règlement général sur la protection des données (RGPD)  et à la loi française « Informatique et Libertés ». 

Pour exercer vos droits ou pour toute question concernant le traitement de vos données  personnelles, vous pouvez contacter : 

INSTANTS DIT VIN 

E-mail : contact@instantsditvin.com 

Les informations détaillées relatives aux traitements de données, notamment leurs finalités, bases  légales, durées de conservation, destinataires et modalités d’exercice des droits, sont précisées dans  la Politique de confidentialité du site. 

6. Cookies 

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7. Responsabilité 

INSTANTS DIT VIN s’efforce de fournir des informations fiables et à jour. Elle ne saurait toutefois  garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité permanente des informations disponibles. 

INSTANTS DIT VIN ne saurait être tenue responsable des interruptions, dysfonctionnements ou  indisponibilités résultant notamment des services ou infrastructures de prestataires tiers, sous  réserve des dispositions légales impératives applicables. 

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8. Droit applicable 

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. 

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