CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Programme « Le Cercle des Épicurieux » 

Dernière mise à jour : 17 août 2026 

Les présentes Conditions Générales de Vente, ci-après désignées les « CGV », régissent la vente du programme  d’accompagnement en ligne « Le Cercle des Épicurieux », proposé par des Instants Dit Vin. 

Identification du Prestataire 

INSTANTS DIT VIN 

Société par actions simplifiée (SAS) au capital de 1 000 € 

RCS Pontoise : 908 402 357 

SIRET : 908 402 357 00010 

TVA intracommunautaire : FR37908402357 

Siège social : 

8 rue du Pont Vert 

95310 Saint-Ouen-l’Aumône – France 

Présidente : Sophie Archimbaud 

E-mail : contact@instantsditvin.com 

Téléphone : 07 50 93 31 05 

Site internet : instantsditvin.com 

Ci-après désignée « le Prestataire ». 

ARTICLE 1 — OBJET ET CHAMP D’APPLICATION 

Les présentes CGV ont pour objet de définir les droits et obligations respectifs du Prestataire et de toute personne  physique agissant en qualité de consommateur, ci-après désignée « le Client », qui achète le programme Le Cercle  des Épicurieux. 

Elles s’appliquent à toute commande du programme effectuée à distance, notamment par l’intermédiaire du site  internet des Instants Dit Vin, d’une page de vente ou de toute autre interface de commande mise en place par le  Prestataire. 

Les présentes CGV sont mises à disposition du Client avant la conclusion du contrat. 

Toute commande implique que le Client ait pris connaissance des présentes CGV et les ait acceptées avant la  validation de son achat. 

Le Client déclare être âgé d’au moins 18 ans et disposer de la capacité juridique nécessaire pour contracter. 

ARTICLE 2 — PRÉSENTATION ET OBJECTIFS DU PROGRAMME 

Le Cercle des Épicurieux est un programme pédagogique et d’accompagnement consacré à la découverte, à la  compréhension, à la dégustation et au choix du vin. 

Il est notamment conçu pour permettre au Client de : 

• mieux comprendre le vin sans être noyé dans un vocabulaire technique ;  

• apprendre les fondamentaux de la dégustation ;  

• développer son nez et son palais ;  

• mieux identifier ses goûts et ses préférences ;  

• comprendre les principaux cépages, régions, terroirs et appellations ; 

• savoir décrypter une bouteille et son étiquette ;  

• choisir un vin avec davantage d’assurance ;  

• limiter les achats inadaptés ou décevants ;  

• repérer plus facilement les vins correspondant à ses goûts et à son budget ;  

• choisir un vin en fonction de l’occasion et du repas ;  

• réussir plus facilement ses accords mets-vins ;  

• mieux servir et conserver ses bouteilles ;  

• construire progressivement sa propre culture du vin ;  

• gagner en autonomie et en confiance dans ses choix.  

Le programme poursuit un objectif pédagogique, culturel et de découverte. 

Il ne constitue pas une formation professionnelle diplômante ou certifiante et ne permet pas l’obtention d’un titre  ou diplôme reconnu. 

ARTICLE 3 — DURÉE ET ORGANISATION DU PROGRAMME 

Le Cercle des Épicurieux est un programme d’accompagnement structuré sur une durée de 3 mois, soit 12  semaines. 

Le programme est organisé autour de 12 modules progressifs, à raison d’un module par semaine. L’accompagnement actif se déroule pendant les 3 mois du programme. 

À l’issue de cette période, le Client bénéficie de 2 mois supplémentaires d’accès aux contenus pédagogiques et aux  replays. 

La durée totale d’accès aux contenus est donc de 5 mois à compter du démarrage du programme. 

ARTICLE 4 — CONTENU PÉDAGOGIQUE 

4.1 — Les 12 modules 

Le programme Le Cercle des Épicurieux est structuré autour des 12 modules suivants : 

1. Le vin simplement : comprendre l’essentiel sans jargon 

2. Du raisin au verre : découvrez comment naît un vin 

3. À la rencontre des cépages et de leur personnalité 

4. Déguster sans complexe et faire confiance à ses sensations 

5. Le jeu des arômes : apprendre à reconnaître ce que l’on ressent 

6. À l’écoute de son palais : comprendre les sensations en bouche 

7. L’étiquette décryptée : repérer les informations vraiment utiles 

8. Choisir une bouteille avec confiance, sans se fier au hasard 

9. Les accords mets-vins : créer de belles harmonies à table 

10. Les bons gestes du vin : servir, conserver et savourer 

11. Voyage au cœur des vignobles et des appellations françaises

12. Votre profil d’Épicurieux : affirmez vos goûts et gagnez en autonomie 

4.2 — Contenu de chaque module 

Chaque module comprend notamment : 

• 1 vidéo pédagogique, soit 12 vidéos sur l’ensemble du programme ;  

• 1 exercice pratique permettant de mettre immédiatement en application les notions abordées ;  • 1 quiz permettant de vérifier la compréhension et de consolider les acquis ;  

• les éventuelles fiches, ressources et contenus complémentaires proposés par des Instants Dit Vin.  

Les contenus ont pour objectif de transmettre progressivement les bases techniques, méthodologiques et  décisionnelles permettant au Client de gagner en autonomie. 

Le Prestataire se réserve la possibilité de faire évoluer la présentation, l’ordre ou certains éléments pédagogiques  lorsque ces modifications ont pour objectif d’améliorer le programme sans en diminuer substantiellement les  caractéristiques essentielles. 

ARTICLE 5 — ESPACE MEMBRE ET DURÉE D’ACCÈS 

Le Client bénéficie d’un accès personnel à un espace membre sécurisé en ligne, disponible 24 h/24 et 7 j/7, sous  réserve notamment des opérations de maintenance, mises à jour et éventuels incidents techniques. 

Les modules sont mis à disposition progressivement, selon le rythme pédagogique prévu. 

L’accès aux contenus pédagogiques et aux replays est maintenu pendant : 

• les 3 mois du programme ;  

• puis pendant 2 mois supplémentaires suivant la fin de l’accompagnement.  

Le Client bénéficie ainsi d’une durée totale d’accès aux contenus de 5 mois à compter du démarrage du  programme. 

À l’expiration de cette période, l’accès à tout ou partie de l’espace membre et des contenus pourra être supprimé. 

Les contenus téléchargeables ne peuvent être conservés par le Client que lorsque leur téléchargement est  expressément autorisé. 

ARTICLE 6 — FAST COACHING ILLIMITÉ 

Le programme comprend un accès au service de Fast Coaching illimité pendant les 3 mois d’accompagnement. 

Le Fast Coaching permet au Client de solliciter une session individuelle d’une durée maximale de 15 minutes afin  d’obtenir une réponse ciblée à une problématique en lien direct avec son apprentissage. 

Le format est organisé, à titre indicatif, de la manière suivante : 

• environ 5 minutes pour clarifier la problématique ;  

• environ 5 minutes pour identifier une solution ou débloquer la situation ;  

• environ 5 minutes pour définir un plan d’action concret.  

Les questions peuvent notamment concerner une dégustation, le choix d’un vin, un accord mets-vins, une bouteille  ou une notion abordée dans le programme. 

Le terme « illimité » signifie qu’aucun nombre prédéfini de sessions n’est imposé pendant les 3 mois  d’accompagnement.

Il s’entend toutefois dans le cadre d’un usage personnel, raisonnable et de bonne foi et ne saurait imposer au  Prestataire une disponibilité permanente ou immédiate. 

Les sessions sont organisées selon les créneaux proposés ou acceptés par le Prestataire. 

Le Prestataire pourra refuser ou réorganiser des demandes manifestement excessives, abusives, répétitives ou  étrangères à la finalité du programme. 

ARTICLE 7 — RENDEZ-VOUS INDIVIDUEL INCLUS 

Le Client bénéficie également de 1 rendez-vous individuel de 15 minutes inclus dans son accompagnement. 

Ce rendez-vous permet un échange personnalisé avec Sophie Archimbaud autour de la progression du Client, de ses  interrogations ou de ses choix en matière de vin. 

Le rendez-vous doit être utilisé pendant les 3 mois d’accompagnement actif. 

Un rendez-vous non utilisé pendant cette période ne donne lieu à aucun remboursement, avoir ou compensation  financière. 

ARTICLE 8 — ATELIERS COLLECTIFS 

Le programme comprend 2 ateliers collectifs par mois, soit en principe 6 ateliers sur les 3 mois  d’accompagnement. 

Ces ateliers sont principalement organisés sous forme de sessions de questions/réponses. 

Ils permettent notamment aux participants d’approfondir certaines notions, de poser leurs questions et de  bénéficier des échanges du groupe. 

Les dates et horaires sont communiqués aux membres par le Prestataire. 

Les ateliers sont enregistrés et mis à disposition en replay dans l’espace membre. 

Les replays restent accessibles pendant la durée d’accès prévue aux présentes CGV. 

L’absence du Client à un atelier en direct ne donne pas lieu à remboursement dès lors que le replay est mis à sa  disposition. 

En cas d’annulation d’un atelier à l’initiative du Prestataire, une nouvelle date ou une solution pédagogique  équivalente sera proposée. 

ARTICLE 9 — GROUPE PRIVÉ 

Le Client bénéficie d’un accès à un groupe privé réservé aux membres du Cercle des Épicurieux. Ce groupe permet notamment : 

• de partager les exercices, missions et dégustations ;  

• de présenter ses découvertes ;  

• de poser des questions ;  

• de partager ses réussites et ses « quick wins » ;  

• de bénéficier des échanges avec les autres membres ;  

• de maintenir sa motivation pendant le programme.  

Chaque membre s’engage à adopter un comportement respectueux.

Tout comportement injurieux, discriminatoire, agressif, menaçant, frauduleux, commercial, publicitaire ou  manifestement incompatible avec le fonctionnement de la communauté pourra entraîner la suppression des  contenus concernés. 

En cas de comportement grave ou répété, le Prestataire pourra suspendre ou supprimer l’accès du Client au groupe. 

ARTICLE 10 — CONDITIONS D’ACCÈS 

Le programme est exclusivement destiné aux personnes majeures. 

Le Client doit disposer d’une connexion Internet, d’une adresse électronique valide et d’un équipement permettant  d’accéder à l’espace membre et aux contenus numériques. 

Les identifiants permettant l’accès au programme sont strictement personnels et confidentiels. Le Client ne peut les transmettre à un tiers ni permettre à une autre personne d’utiliser son compte. 

Toute utilisation manifestement frauduleuse ou tout partage d’identifiants pourra entraîner la suspension de l’accès  au programme après vérification. 

ARTICLE 11 — COMMANDE 

La commande est réalisée en ligne par l’intermédiaire de la page de vente et du système de paiement proposés par  des Instants Dit Vin. 

Avant de valider définitivement sa commande, le Client peut prendre connaissance notamment : • des caractéristiques essentielles du programme ;  

• de sa durée ;  

• du prix total ;  

• des modalités de paiement ;  

• des présentes CGV ;  

• des modalités d’accès ;  

• de son droit légal de rétractation.  

Le Client doit accepter les présentes CGV avant la validation de sa commande. 

La validation de la commande et du paiement forme le contrat entre le Client et le Prestataire. 

Une confirmation de commande est adressée au Client par courrier électronique ou sur tout autre support durable  approprié. 

ARTICLE 12 — PRIX 

Le Client peut choisir entre deux modalités tarifaires. 

Paiement comptant 

497 € TTC, réglés en une seule fois lors de la commande. 

Paiement en trois fois 

3 échéances de 189 € TTC, soit un prix total de 567 € TTC. 

Le choix du paiement fractionné entraîne donc un coût total supérieur de 70 € TTC au paiement comptant.

Les deux modalités correspondent à l’achat du même programme et donnent accès aux mêmes prestations. Le prix applicable est celui présenté et accepté par le Client au moment de sa commande. 

Les éventuelles offres promotionnelles sont applicables uniquement pendant la période et selon les conditions  annoncées. 

ARTICLE 13 — PAIEMENT ET ÉCHÉANCIER 

Le paiement est effectué de manière sécurisée par l’intermédiaire de Stripe. 

Paiement comptant 

La somme de 497 € TTC est prélevée lors de la commande. 

Paiement en trois fois 

Lorsque le Client choisit le paiement fractionné : 

• 189 € TTC sont prélevés lors de la commande ; 

• 189 € TTC sont prélevés un mois après la commande ; 

• 189 € TTC sont prélevés deux mois après la commande. 

Le prix total est donc de 567 € TTC. 

Le paiement en trois fois constitue une facilité de paiement du prix global du programme et non un abonnement  mensuel résiliable à tout moment. 

Sous réserve du droit légal de rétractation et des autres dispositions légales impératives, le Client s’engage à  acquitter l’intégralité des trois échéances. 

En cas d’échec d’un prélèvement, le Client est invité à régulariser sa situation. 

À défaut de régularisation après relance, le Prestataire pourra suspendre temporairement l’accès à l’espace  membre, au Fast Coaching, aux ateliers, au groupe privé et aux autres services associés jusqu’à régularisation. 

Cette suspension ne libère pas le Client des sommes restant dues au titre de sa commande. 

ARTICLE 14 — DURÉE, FIN DU PROGRAMME ET ABSENCE DE RENOUVELLEMENT AUTOMATIQUE L’accompagnement actif est conclu pour une durée de 3 mois. 

À l’issue de cette période, le Client bénéficie encore de 2 mois d’accès aux contenus pédagogiques et aux replays. Le programme ne fait l’objet d’aucune reconduction automatique. 

Aucun nouveau paiement correspondant à une nouvelle période d’accompagnement ne sera effectué sans l’accord  exprès du Client. 

Le Prestataire pourra éventuellement proposer au Client une nouvelle offre, une prolongation ou un autre  programme, que celui-ci restera entièrement libre d’accepter ou de refuser. 

ARTICLE 15 — DROIT LÉGAL DE RÉTRACTATION 

Conformément aux dispositions du Code de la consommation applicables aux contrats conclus à distance, le Client  consommateur dispose en principe d’un délai de 14 jours à compter de la conclusion du contrat pour exercer son  droit de rétractation, sans avoir à justifier sa décision. 

Pour exercer ce droit, le Client doit informer le Prestataire avant l’expiration de ce délai.

Il peut utiliser le formulaire figurant en annexe des présentes CGV ou adresser toute autre déclaration dénuée  d’ambiguïté exprimant sa volonté de se rétracter. 

Commencement du programme avant l’expiration des 14 jours 

Lorsque le Client souhaite accéder au programme et commencer à bénéficier des prestations avant l’expiration du  délai légal de rétractation, le Prestataire recueille sa demande expresse lorsque celle-ci est légalement nécessaire. 

Le commencement de l’exécution du programme avant la fin du délai de 14 jours ne supprime pas  automatiquement le droit de rétractation. 

Si le Client exerce son droit après avoir expressément demandé le commencement de la prestation avant la fin du  délai de rétractation, il pourra être tenu au paiement d’un montant correspondant aux prestations effectivement  fournies jusqu’à la communication de sa décision, proportionnellement au prix total du programme, lorsque les  conditions prévues par la loi sont réunies. 

Lorsque certains contenus numériques relèvent d’un régime particulier concernant la perte du droit de rétractation,  les consentements et reconnaissances nécessaires sont recueillis séparément lorsque la réglementation l’exige. 

ARTICLE 16 — REMBOURSEMENT EN CAS DE RÉTRACTATION 

Lorsque le Client exerce valablement son droit de rétractation, le Prestataire procède au remboursement des  sommes devant légalement lui être restituées dans le délai prévu par la réglementation. 

Le remboursement est effectué, sauf accord contraire, par le même moyen de paiement que celui utilisé pour la  transaction initiale. 

Lorsque l’exécution du programme a commencé avant l’expiration du délai de rétractation à la demande expresse  du Client, les sommes correspondant aux prestations effectivement fournies pourront être retenues lorsque les  conditions légales sont réunies. 

ARTICLE 17 — ANNULATION APRÈS LE DÉLAI DE RÉTRACTATION 

À l’expiration du délai légal de rétractation, la commande devient ferme et définitive, sous réserve des dispositions  légales impératives. 

Le fait pour le Client de ne pas utiliser tout ou partie des prestations mises à sa disposition ne constitue pas, en lui même, un motif ouvrant droit à remboursement. 

Cela concerne notamment le fait : 

• de ne pas consulter les vidéos ;  

• de ne pas réaliser les exercices ou quiz ;  

• de ne pas participer aux ateliers en direct ;  

• de ne pas consulter les replays ;  

• de ne pas utiliser le Fast Coaching ;  

• de ne pas utiliser son rendez-vous individuel ;  

• de ne pas participer au groupe privé ;  

• ou d’interrompre volontairement son parcours.  

En cas de paiement en trois fois, les échéances restant dues continuent d’être exigibles dans les conditions prévues  aux présentes CGV.

ARTICLE 18 — OBLIGATIONS DU CLIENT 

Le Client demeure acteur de sa progression. 

Le Prestataire fournit les contenus, outils et accompagnements annoncés, mais les résultats obtenus dépendent  notamment de l’implication du Client, de la consultation des contenus et de la réalisation des exercices. 

Le Client reste libre de consommer ou non les vins éventuellement proposés dans le cadre d’exercices ou de  dégustations. 

Aucun achat régulier de vin n’est imposé dans le cadre du programme, sauf information spécifique et préalable  concernant éventuellement un atelier particulier. 

Sauf indication contraire, les vins ou autres produits nécessaires à une dégustation restent à la charge du Client. 

La consommation de boissons alcoolisées est exclusivement réservée aux personnes majeures et doit rester  responsable. 

ARTICLE 19 — ABSENCE DE GARANTIE DE RÉSULTAT 

Le Prestataire est tenu à une obligation de moyens dans la réalisation du programme et de l’accompagnement. 

Le Cercle des Épicurieux vise à développer les connaissances, la compréhension et l’autonomie du Client mais ne  garantit aucun résultat individuel déterminé. 

Les goûts et perceptions liés au vin étant notamment personnels, les conseils, accords ou recommandations  proposés ne constituent pas une garantie qu’une bouteille correspondra nécessairement aux préférences  individuelles du Client. 

ARTICLE 20 — PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE 

L’ensemble des contenus proposés dans le cadre du Cercle des Épicurieux est protégé par le droit de la propriété  intellectuelle. 

Sont notamment concernés : 

• les vidéos ;  

• les textes ;  

• les photographies et illustrations ;  

• les fiches pédagogiques ;  

• les PDF et documents ;  

• les quiz ;  

• les exercices et missions ;  

• les présentations ;  

• les supports téléchargeables ;  

• les méthodes pédagogiques ;  

• les contenus publiés par des Instants Dit Vin dans l’espace membre.  

Ces contenus sont exclusivement destinés à l’usage personnel du Client. 

Toute reproduction, copie, enregistrement, diffusion, transmission, publication, revente, mise à disposition d’un  tiers ou exploitation commerciale, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable du Prestataire est interdite.

Il est également interdit : 

• de partager ses identifiants ;  

• de redistribuer les documents ou vidéos ;  

• de reproduire les contenus afin de créer ou d’animer une formation ou un service concurrent ;  

• d’importer massivement les contenus dans un système d’intelligence artificielle, une base documentaire ou tout  autre système dans le but de les reproduire, transformer ou redistribuer.  

Toute violation pourra entraîner la suspension ou la suppression de l’accès au programme, sans préjudice des  actions susceptibles d’être engagées par le Prestataire. 

ARTICLE 21 — PARTENAIRES, VIGNERONS ET RECOMMANDATIONS 

Le Cercle des Épicurieux peut présenter des vignerons, domaines, producteurs, cavistes ou autres partenaires  sélectionnés par des Instants Dit Vin. 

Certains partenaires peuvent proposer aux membres des avantages, offres ou réductions. 

Sauf lorsqu’un avantage particulier a été expressément présenté comme faisant partie intégrante de l’offre achetée,  ces avantages sont proposés sous la responsabilité des partenaires concernés et peuvent évoluer. 

Lorsqu’un Client achète directement un produit ou un service auprès d’un partenaire, le contrat de vente est conclu  entre le Client et ce professionnel. 

Le Prestataire n’est pas partie à cette transaction et ne saurait être tenu responsable de son exécution, sauf  indication expresse contraire. 

ARTICLE 22 — DISPONIBILITÉ DU SERVICE 

Le Prestataire met en œuvre les moyens raisonnables nécessaires pour assurer l’accès à l’espace membre et aux  différents services. 

Une interruption temporaire peut notamment intervenir en raison d’une maintenance, d’une mise à jour, d’un  incident technique, d’une panne affectant un prestataire extérieur ou d’un événement indépendant de la volonté  du Prestataire. 

Une interruption temporaire ne donne pas automatiquement droit à remboursement lorsque le service est rétabli  dans un délai raisonnable. 

ARTICLE 23 — RESPONSABILITÉ 

Le Prestataire ne saurait être tenu responsable d’une impossibilité d’accès résultant notamment du matériel, de la  connexion Internet, des logiciels ou de l’environnement informatique du Client. 

Le Client demeure responsable de ses achats de vins, de ses choix, de sa consommation et de l’utilisation qu’il fait  des informations pédagogiques mises à sa disposition. 

Les informations proposées dans le Cercle des Épicurieux ont une vocation pédagogique et culturelle. L’abus d’alcool est dangereux pour la santé. À consommer avec modération. 

ARTICLE 24 — DONNÉES PERSONNELLES

Dans le cadre de la commande et de l’utilisation du Cercle des Épicurieux, le Prestataire peut collecter et traiter  certaines données personnelles nécessaires notamment pour : 

• gérer les commandes et paiements ;  

• créer et administrer les accès à l’espace membre ;  

• assurer le suivi des participants ;  

• organiser les ateliers et rendez-vous ;  

• communiquer avec les membres ;  

• assurer la relation client ;  

• respecter ses obligations légales, fiscales et comptables.  

Les paiements sont traités par Stripe. 

L’espace membre et certains parcours numériques sont notamment exploités au moyen de Systeme.io. 

Le Client dispose des droits prévus par la réglementation applicable en matière de protection des données  personnelles. 

Les modalités détaillées concernant les données collectées, les finalités des traitements, leurs durées de  conservation, leurs destinataires et l’exercice des droits sont précisées dans la Politique de confidentialité des  Instants Dit Vin et du Cercle des Épicurieux. 

ARTICLE 25 — CONFIDENTIALITÉ ET RESPECT DE LA VIE PRIVÉE 

Chaque membre s’engage à respecter la confidentialité et la vie privée des autres participants. 

Il est notamment interdit de reproduire, enregistrer ou diffuser sans autorisation les messages, photographies,  vidéos ou informations personnelles publiés par d’autres membres. 

Les éventuels échanges individuels entre le Client et le Prestataire sont également traités de manière confidentielle,  sous réserve des obligations légales applicables. 

ARTICLE 26 — FORCE MAJEURE 

Le Prestataire ne pourra être tenu responsable d’un retard ou d’une inexécution résultant d’un événement  répondant aux critères légaux de la force majeure. 

Lorsque les circonstances le permettent, le Prestataire s’efforcera de proposer une solution permettant la poursuite  ou le report de la prestation concernée. 

ARTICLE 27 — RÉCLAMATIONS 

En cas de difficulté relative au programme, le Client est invité à contacter préalablement le Prestataire afin de  rechercher une solution amiable. 

Toute réclamation peut être adressée à : 

INSTANTS DIT VIN 

8 rue du Pont Vert 

95310 Saint-Ouen-l’Aumône – France 

E-mail : contact@instantsditvin.com 

Téléphone : 07 50 93 31 05

ARTICLE 28 — MÉDIATION DE LA CONSOMMATION 

Conformément aux dispositions du Code de la consommation, après avoir adressé une réclamation écrite préalable  au Prestataire et en l’absence de résolution amiable du litige, le Client consommateur peut recourir gratuitement au  médiateur de la consommation dont relève INSTANTS DIT VIN. 

Médiateur choisi : Société Médiation Professionnelle. 

Les coordonnées définitives du médiateur ainsi que l’adresse de son site internet et les modalités de saisine seront  indiquées dans les présentes CGV après finalisation de l’adhésion d’INSTANTS DIT VIN au dispositif de médiation. 

La médiation constitue une possibilité de résolution amiable du litige et ne prive pas le Client de son droit de saisir  la juridiction compétente. 

ARTICLE 29 — DROIT APPLICABLE ET LITIGES 

Les présentes CGV sont soumises au droit français. 

En cas de différend, les parties sont invitées à rechercher préalablement une solution amiable. 

Le Client consommateur peut également recourir au dispositif de médiation de la consommation dans les  conditions prévues à l’article précédent. 

À défaut de résolution amiable, le litige pourra être porté devant la juridiction compétente conformément aux  règles légales applicables, notamment celles protectrices du consommateur. 

Aucune disposition des présentes CGV ne saurait priver le consommateur des règles impératives de compétence  juridictionnelle dont il bénéficie. 

ARTICLE 30 — MODIFICATION DES CGV 

Le Prestataire peut modifier les présentes CGV afin notamment de tenir compte d’une évolution législative,  réglementaire, technique ou commerciale. 

Les CGV applicables à une commande sont celles acceptées par le Client au moment de cette commande. 

Une modification ultérieure des CGV ne peut avoir pour effet de modifier rétroactivement les caractéristiques  essentielles d’une commande déjà conclue, sauf disposition légale impérative ou accord des parties. 

ANNEXE — FORMULAIRE DE RÉTRACTATION 

Le présent formulaire (ci-dessous) peut être utilisé par le Client souhaitant exercer son droit légal de rétractation  dans les conditions prévues aux présentes CGV.

À l’attention de : 

INSTANTS DIT VIN 

8 rue du Pont Vert 

95310 Saint-Ouen-l’Aumône – France 

E-mail : contact@instantsditvin.com 

Je vous informe par la présente de ma décision de me rétracter du contrat portant sur le programme « Le Cercle  des Épicurieux ». 

Commande effectuée le : 

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Nom et prénom : 

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Adresse : 

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Adresse e-mail utilisée lors de la commande : 

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Date : 

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Signature (uniquement en cas d’envoi du formulaire sur papier) : 

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INSTANTS DIT VIN — Le Cercle des Épicurieux 

L’abus d’alcool est dangereux pour la santé. À consommer avec modération.